Foncier & Cadastre au Maroc | Bornage, Plans (DWG/PDF), Morcellement & Dossiers ANCFCC | ARTOP (ONIGT)
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Foncier & Cadastre
Géomètre Topographe au Maroc (ONIGT)

Bornage, plans DWG/PDF, plan de situation / plan de masse, dossier technique, morcellement & lotissement — avec une approche rigoureuse de contrôle et une livraison claire pour sécuriser vos décisions.

Dossier clair & défendable Limites & surfaces maîtrisées PV / plans / tableaux Membre ONIGT

Foncier & cadastre : sécuriser vos décisions

Le foncier, ce n’est pas juste un plan. C’est la capacité de prouver, comprendre et trancher : limites, surfaces, cohérence des pièces et livrables exploitables pour vos démarches et projets.

Bornage & reconnaissance

Définir et sécuriser les limites : matérialisation, cohérence, documentation et livrables propres.

Plans (situation / masse)

Plans adaptés aux besoins : permis, dossier, architecte, notaire — PDF lisible + DWG structuré.

Morcellement / lotissement

Études et pièces techniques : découpage, tableaux, plans, cohérence et préparation de dossier.

Qu’est-ce que le foncier & cadastre ?

Une explication claire, pratique et directement utile pour décider vite (achat, construction, litige, dossier).

Le foncier regroupe tout ce qui concerne une propriété : limites, surface, consistance, et pièces techniques associées. Le cadastre structure et décrit les parcelles au travers de plans, repères et informations de référence.

Dans la pratique, une mission foncière vise à produire des livrables clairs et cohérents : PV / plans / tableaux, avec une méthode de contrôle, des limites documentées et un rendu exploitable.

Réflexe simple : avant de comparer des devis, demandez toujours (1) le périmètre exact, (2) les livrables, (3) les contrôles, (4) les délais, (5) ce qui est inclus/exclu.

Prestations foncières demandées au Maroc

Un catalogue clair : choisissez le service, puis on ajuste le périmètre selon votre cas réel.

  • Bornage / délimitation : reconnaissance des limites, matérialisation, plan et pièces associées.
  • Plan de situation : localisation de la parcelle (dossier, autorisation, compréhension rapide).
  • Plan de masse : représentation détaillée sur la parcelle (limites, accès, emprises, constructions).
  • Plan régulier & tableau de superficies : surfaces par consistance / niveau / lots (selon besoin).
  • Morcellement : division d’une propriété en plusieurs lots (plans + tableaux + cohérence).
  • Lotissement (selon périmètre) : pièces techniques et structuration des livrables attendus.
  • Régularisation / appui dossier : préparation technique et pièces prêtes à être déposées.
  • Expertise technique (litiges) : analyse des limites, incohérences, écarts de surface, dossier clair.
Objectif ARTOP : vous livrer une base foncière compréhensible, exploitable, et défendable — pas un simple fichier.

Méthodologie : du terrain au dossier

  • 1) Cadrage : objectif (achat / permis / litige / morcellement), livrables, délais, zones et exclusions.
  • 2) Préparation : collecte des pièces existantes, stratégie d’intervention et planification.
  • 3) Terrain : reconnaissance, mesures, repérage, matérialisation si requis, contrôles de cohérence.
  • 4) Traitement : mise au propre, structuration DWG, contrôles, cohérence et lisibilité.
  • 5) Livrables : plans PDF + DWG + tableaux + annexes, avec limites et hypothèses documentées.
Ce qui change tout : les contrôles, la cohérence des pièces, et une présentation “propre” qui évite les blocages.

Glossaire foncier : bornage, PV, plan de masse…

Définitions courtes pour comprendre un dossier et poser les bonnes questions.

Bornage

Reconnaissance et matérialisation des limites, avec documentation et livrables associés.

PV

Procès-verbal : pièce qui décrit et résume une opération (selon mandat et exigences).

Plan de situation

Localisation de la parcelle dans son environnement (contexte, accès, repérage).

Plan de masse

Implantation détaillée sur la parcelle : limites, emprises, accès, constructions, reculs.

Tableau de superficies

Synthèse structurée des surfaces (par lots/consistances/niveaux selon besoin).

Morcellement

Division d’une propriété en plusieurs lots, avec plans et tableaux cohérents.

Lotissement

Opération plus structurée (selon périmètre) nécessitant des pièces techniques spécifiques.

Dossier technique

Ensemble de pièces (plans, tableaux, annexes) prêtes à être exploitées dans un dossier.

DWG / PDF

PDF lisible pour lecture rapide + DWG structuré pour architectes/bureaux d’études.

Astuce : plus le dossier est “propre”, plus vous gagnez du temps (et évitez les aller-retours).

Cas d’usage : quand faire appel à un géomètre ?

Des situations concrètes où une intervention foncière vous évite des risques et des pertes de temps.

Achat / vente de terrain

Vérifier limites et surface avant signature : réduire le risque d’écart ou de litige.

Permis & dossier

Plan de situation / masse clair, livrables adaptés aux exigences du dossier.

Clôture / emprise / voisinage

Limiter les conflits : reconnaissance et matérialisation des limites.

Morcellement

Division d’une propriété : plans, tableaux, cohérence et lisibilité.

Lotissement

Structurer la partie technique, préparer des pièces propres et exploitables.

Expertise (litige)

Analyse technique, incohérences, écarts de surface : dossier clair et argumenté.

Livrables : clairs, propres, prêts à utiliser

Chaque livrable peut être ajusté (échelles, présentation, calques, annexes) selon votre besoin.

Plans (PDF / DWG)

Plan de situation, plan de masse, plan régulier : rendu lisible + DWG structuré.

PDF + DWG

PV / pièces techniques

Pièces de synthèse : PV (selon mandat), annexes et cohérence documentaire.

Dossier

Tableaux de superficies

Tableaux propres : surfaces par lots/consistances/niveaux selon l’objectif.

Surfaces

Contrôles & cohérence

Vérifications et limites documentées : une donnée compréhensible et défendable.

Contrôle

Simulateur d’estimation

Estimation indicative en MAD. Les options et la complexité ajustent le total en temps réel. Prix ferme après validation rapide du périmètre.

Configurez votre besoin foncier

Choisissez le service, la superficie, le contexte et les options. Estimation indicative.

Demander un devis
Note : le prix final dépend du périmètre réel, de l’accès, des contraintes, des pièces existantes et des livrables attendus. Une validation rapide suffit pour confirmer.

Votre estimation ARTOP (MAD)

Mobilisation 0 MAD
Terrain & traitement (base) 0 MAD
Total estimé
0 MAD
MAD
+ frais externes si applicable
Devis clair et cadré après validation rapide.
Économie estimée vs marché 0 MAD
* Estimation indicative. Prix ferme après validation du périmètre, accès, contraintes et livrables. Les frais externes (droits, timbres, etc.) ne sont pas inclus.

FAQ (8–12 questions)

Réponses directes pour décider vite, sans jargon inutile.

Quel service choisir : bornage ou plan de masse ?
Le bornage sécurise les limites. Le plan de masse sert surtout à représenter l’implantation sur la parcelle (dossier/permis). Dans beaucoup de cas, on combine les deux selon l’objectif.
Faites-vous des plans pour permis / autorisations ?
Oui : plan de situation, plan de masse, pièces techniques, et livrables adaptés (PDF + DWG) selon le besoin.
Livrez-vous un DWG “propre” pour architecte / bureau d’études ?
Oui : DWG structuré (calques, cotations, annotations) + PDF lisible. On s’adapte à vos standards quand ils sont fournis.
Peut-on estimer un prix sans visite ?
Oui pour une estimation indicative. Le prix ferme nécessite une validation rapide : accès, contraintes, périmètre exact et livrables.
Qu’est-ce qui fait varier le prix ?
Superficie, accessibilité, obstacles, voisinage dense, état des pièces existantes, niveau de détail demandé et délais.
Proposez-vous l’option urgence ?
Oui selon disponibilité : priorisation de la mobilisation et du traitement. Le simulateur permet d’activer cette option.
Faites-vous des tableaux de superficies par lots / niveaux ?
Oui. On produit des tableaux clairs (selon besoin) pour dossiers, décisions et synthèses.
Intervenez-vous en dehors de Rabat–Témara ?
Oui. La logistique dépend de la zone et du périmètre. Le simulateur prévoit une option “déplacement hors zone”.
Comment éviter les litiges de voisinage ?
Faire cadrer le périmètre, documenter les limites, et produire un dossier cohérent (plans + pièces) qui réduit les zones d’ambiguïté.
Êtes-vous membre de l’ONIGT ?
Oui. ARTOP est membre de l’ONIGT (Ordre National des Ingénieurs Géomètres-Topographes).

Coordonnées Maroc

Contact direct pour cadrer votre besoin et recevoir un devis clair.

ARTOP Géomatique — Bureau Maroc
Adresse
N°16 Résidence Alfirdaws
Boulevard Mohammed 6 — Témara (M)
Téléphones
Fax : 05-37-61-70-28
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